Ressources
Arrêté n° 2024-544 portant organisation des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils de composante et des CSPM
Arrêté n° 2024-552 portant modification de l’arrêté n° 2024-544 portant organisation des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils de composante
Annexe 1 : Calendrier électoral
Annexe 2 : Demande d’inscription sur les listes électorales
Annexe 3 : Liste de candidatures
Annexe 4 : Déclaration individuelle de candidature
Annexe 5 : Liste des salles informatiques accessibles en libre-service
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