Elections aux instances centrales de l’Université Grenoble Alpes
mardi 9 avril 2024 à 9 heures au jeudi 11 avril 2024 à 16 heures
1. Modalités de vote :
La conception, la gestion et la maintenance du système de vote électronique sont confiées au prestataire LegaVote.
Préalablement à l’ouverture du scrutin, chaque électeur recevra sur son adresse mail institutionnelle ses identifiants de connexion lui permettant de prendre part au scrutin ainsi qu’une notice sur l’utilisation du système de vote.
2. Electeurs
Tous les personnels et usagers de l’UGA, tous les personnels et usagers des établissements-composantes et tous les personnels et usagers des organismes de recherche, affectés à une unité ou un centre de recherche sur le site de l’UGA pour les organismes autres que le CEA sont électeurs et éligibles aux instances de l’UGA. En ce qui concerne le CEA, les personnels et usagers affectés à la Direction de la Recherche Fondamentale au sein du CEA Grenoble, sont électeurs et éligibles aux instances de l’UGA.
Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure sur une liste électorale.
Les listes électorales sont établies par collège, en fonction des dispositions règlementaires et statutaires de l’Université Grenoble Alpes.
La qualité d’électeur s’apprécie à la date d’ouverture du scrutin soit le mardi 9 avril 2024.
Il est important de vérifier votre inscription sur la liste des scrutins vous concernant. En effet, aucune inscription ne pourra être effectuée le jour du scrutin.
Si vous constatez que vous ne figurez pas sur les listes alors que vous remplissez les conditions pour être électeur, ou une mention qui ne correspond pas à votre statut, nous vous remercions de bien vouloir renseigner le formulaire en annexe 2 de l’arrêté dénommé "Demande d'inscription ou de rectification sur les listes électorales" et de le faire parvenir à daji-elections@univ-grenoble-alpes.fr :
- avant le mardi 2 avril 2024 à 16 heures pour les électeurs devant faire une demande pour être inscrits sur les listes électorales,
- au plus tard le lundi 8 avril 2024 à 10 heures, pour les électeurs remplissant les conditions pour être inscrits d’office.
3. Dépôt des candidatures
Les candidatures doivent être adressées à l’administrateur provisoire de l’Université Grenoble Alpes
- et être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :
Université Grenoble Alpes
Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI)
Bâtiment Présidence
CS 40 700
38 058 Grenoble cedex 9 - ou être déposées en main propre, contre récépissé, auprès de la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles - Domaine universitaire de Saint-Martin-d’Hères - Bâtiment Présidence - Bureaux 305 ou 306, 3ème étage - 621 avenue centrale - 38400 Saint-Martin-d’Hères.
Nous vous remercions de bien vouloir prendre préalablement rendez-vous auprès de la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) au moyen de l’adresse suivante : daji-elections@univ-grenoble-alpes.fr
Rappel :
Les listes (formulaire 3 en annexe de l’arrêté électoral) doivent être accompagnées d’une déclaration individuelle signée de chaque candidat (formulaire 4 en annexe de l’arrêté électoral). Chaque liste doit comporter le nom d'un délégué, qui est également candidat, afin de représenter la liste au sein du comité électoral consultatif.
Les candidats sont présentés par ordre préférentiel. Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu’elles sont composées alternativement d’un candidat de chaque sexe (il s’ensuit que les listes ne comportant qu’un seul nom sont en principe, irrecevables), sous réserve des dispositions suivantes :
Pour les collèges des usagers (étudiants et doctorants) :
- Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir.
- Les étudiants et les doctorants doivent IMPERATIVEMENT fournir une photocopie :
- de leur carte d'étudiant 2023-2024 accompagnée d’un certificat de scolarité 2023-2024,
ou
- d’une pièce d’identité accompagnée d’un certificat de scolarité 2023-2024.
Les listes de candidatures doivent être accompagnées d’une déclaration individuelle signée de chaque candidat.
Pour le collège D des étudiants au conseil d’administration, en plus de la représentation d’au moins trois des grands secteurs de formation :
- Chaque liste assure la représentation des étudiants et étudiantes issus de trois composantes académiques ou composantes élémentaires, hors composantes académiques.
- Chaque liste est composée de manière à ce que parmi les trois premiers candidats soient représentés, d’une part, les étudiants d’une CSPM, ou d’une composante élémentaire (hors composantes académiques) et, d’autre part, les étudiants d’un établissement-composante.
Pour les collèges des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d’administration :
- Chaque liste doit être composée obligatoirement de huit candidats et présenter alternativement un candidat de chaque sexe ;
- Chaque liste est composée de manière à ce que, outre la représentation d’au moins trois des grands secteurs de formation, tous les quatre candidats, soient représentés, par deux candidats, le grand secteur « sciences et technologie » et / ou le grand secteur « disciplines de santé » et, par deux autres candidats, le grand secteur « disciplines juridiques, économiques et de gestion » et / ou le grand secteur « lettres et sciences humaines et sociales ».
Critères de rattachement aux grands secteurs de formation :
- Les enseignants-chercheurs sont répartis entre les quatre grands secteurs de formation que compte l’UGA en fonction de leur section d’appartenance au conseil national des universités (CNU) comme suit :
Grands secteurs de formation
- Disciplines juridiques, économiques et de gestion
- Sections CNU n° 1 à 6
- Lettres et sciences humaines et sociales
- Sections CNU n° 7 à 24
- Sections CNU n° 70 à 74
- Sciences et technologies
- Sections CNU n° 25 à 37
- Sections CNU n° 60 à 69
- Disciplines de santé
- Sections CNU n° 42 à 58
- Sections CNU n° 80 à 82
- Sections CNU n° 85 à 87
- Les personnels scientifiques des bibliothèques sont répartis entre les quatre grands secteurs de formation que compte l’UGA selon le principal secteur disciplinaire de leur bibliothèque d’affectation.
- Les enseignants relevant d’un statut d’enseignant du second degré sont répartis entre les quatre grands secteurs de formation que compte l’UGA selon la discipline qu’ils enseignent et selon la répartition disciplinaire effectuée pour les sections CNU ci-dessus.
- Les enseignants relevant d’un statut d’enseignant du premier degré sont rattachés au grand secteur des lettres et sciences humaines et sociales.
- Les étudiants sont répartis entre les quatre grands secteurs de formation que compte l’UGA suivant le secteur dont relève la discipline de la formation à laquelle ils sont inscrits à titre principal.
- Les personnels et les usagers de l’ENSAG sont rattachés au grand secteur « lettres et sciences humaines et sociales ».
Annexe 1 - Calendrier électoral
Annexe 2 - Demande d’inscription ou de rectification sur les listes électorales
Annexe 3 - Liste de candidatures
Annexe 4 - Déclaration individuelle de candidature
Annexe 5 - Charte liste de diffusion
Annexe 6 - Liste des salles informatiques libre-service
Information relative au traitement des données personnelles
Arrêté n° 2024-248 relatif à l'élection des représentants des personnels et des usagers aux conseils centraux de l’Université Grenoble Alpes - Composition du bureau de vote
Mis à jour le 4 avril 2024
