Collège des étudiants inscrits dans les formations mises en place au DSDA (collège C) : 4 sièges (soit 4 titulaires et 4 suppléants)
OSUG :
Collège des professeurs des universités et personnels assimilés (collège A) : 5 sièges
Collège des enseignants-chercheurs maitres de conférences et autres personnels assimilés (collège B) : 5 sièges
Collège des personnels BIATSS (collège C) : 4 sièges
Collège des usagers (doctorants) (collège D) : 2 sièges (soit 2 titulaires et 2 suppléants)
Conseil de la Faculté des Sciences
Collège des enseignants-chercheurs professeurs et autres personnels assimilés : (collège A) : 1 siège pour un CNAP de rang A
Collège des enseignants-chercheurs maitres de conférences et autres personnels assimilés (collège B) : 1 siège pour un CNAP de rang B
Collège des personnels BIATSS (collège C) : 2 sièges
Mode de scrutin
L’élection, qu’il s’agisse d’une élection au conseil de composante élémentaire ou d’une élection couplée, s’effectue au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste sans panachage.
Lorsqu’un seul siège est à pourvoir, l’élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
Publié le 22 octobre 2025 Mis à jour le 24 octobre 2025
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