Le comité électoral a émis un avis favorable sur l'organisation d'élections du mardi 29 au jeudi 31 mars 2022 afin de pourvoir des sièges au sein du conseil de certaines de ses composantes.
Il est prévu de recourir à un vote électronique.
Les différents scrutins envisagés se décomposent de la manière suivante :
UFR SHS
collège A des professeurs des universités et personnels assimilés : 8 sièges
collège B des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés : 8 sièges
collège C des personnels BIATSS : 4 sièges
collège D des usagers : 6 sièges (6 titulaires + 6 suppléants)
UFR Chimie-Biologie
collège D des usagers : 4 sièges (4 titulaires + 4 suppléants)
UFR IM2AG
collège D des usagers : 4 sièges (4 titulaires + 4 suppléants)
UFR Phitem
collège B des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés : 1 siège
collège D des usagers : 3 sièges (3 titulaires + 3 suppléants)
UFR FEG
collège D des usagers : 1 siège (1 titulaire + 1 suppléant)
IUT 1
collège B des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés : 1 siège
IUT de Valence
collège A des professeurs des universités et personnels assimilés : 2 sièges
collège B des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés : 3 sièges
collège C des enseignants du second degré et personnels assimilés : 4 sièges
collège D des chargés d'enseignement et personnels assimilés : 1 siège
collège E des BIATSS : 2 sièges
collège F des usagers : 4 sièges (4 titulaires + 4 suppléants)
INSPé
collège F des usagers : 6 sièges (6 titulaires + 6 suppléants)
OSUG
collège D des usagers : 2 sièges (2 titulaires + 2 suppléants)
DLST
collège C des usagers : 5 sièges (5 titulaires + 5 suppléants)
CED
collège des HDR : 1 siège
collège des personnels BIATSS : 1 siège
Mode de scrutin (pour l'ensemble des scrutins) :
Scrutin de liste à un tour, à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir au plus fort reste, sans panachage.
Si un siège à pourvoir, l'élection s'effectue au scrutin uninominal majoritaire à un tour.
Calendrier électoral
Etapes
Dates
Comité électoral consultatif
Mardi 25 janvier 2022
Affichage de l'arrêté du Président de l’Université Grenoble Alpes portant organisation des élections (environ un mois avant la date du scrutin)
Fin février 2022
Affichage des listes électorales(au moins 20 jours avant la date du scrutin - article D. 719-8 du code de l’éducation)
Au plus tard le mercredi 9 mars 2022
Date limite de dépôt des candidatures (15 jours francs maximum et 5 jours francs minimum avant la date du scrutin - article D. 719-24 du code de l’éducation)
Date limite des demandes d'inscription et/ou de rectification des listes électorales
Mercredi 23 mars 2022
Campagne électorale
A compter de la date de validation des candidatures jusqu'au jour du scrutin
Scrutin
Du mardi 29 mars à 9h au jeudi 31 mars 2022 à 16h
Proclamation des résultats (dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales - article D. 719-37 du code de l’éducation)
Au plus tard le dimanche 3 avril 2022
Terme du délai de recours devant la commission de contrôle des opérations électorales (au plus tard le 5e jour suivant la proclamation des résultats - article D. 719-39 du code de l’éducation)
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