L’Université Grenoble Alpes doit procéder au renouvellement de sièges au sein de certains conseils de composantes élémentaires, de Composantes académiques Sans Personnalité Morale (CSPM) :
du mardi 29 mars 2022 à 9 heures au jeudi 31 mars 2022 à 16 heures.
Le vote sera exclusivement électronique. Le vote par correspondance et le vote par procuration ne seront pas admis, quel que soit le collège. L’électeur sera invité à se rendre sur le site dédié en se munissant de son identifiant et de son mot de passe. Une information sera diffusée aux électeurs sur les modalités d'envoi de leur identifiant et de leur mot de passe.
Le dépôt des listes de candidatures peut se faire jusqu'au mercredi 16 mars 2022 à 12 heures.
À l’issue de cette étape, une information sur les candidats vous sera diffusée.
Les candidatures (formulaire de dépôt de liste accompagné des formulaires de déclaration individuelle en cas de scrutin de liste ainsi que des pièces à joindre ou formulaire de déclaration individuelle et pièces à joindre en cas de scrutin uninominal) doivent être adressées au Président de l’Université Grenoble Alpes
et être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : Université Grenoble Alpes
Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI)
Bâtiment Présidence
CS 40 700
38058 Grenoble cedex 9
ou être déposées en main propre, contre récépissé, auprès de la direction administrative de la composante concernée.
Le récépissé ne constitue pas une validation des candidatures, mais atteste que la candidature a été déposée dans le délai imparti, accompagnée des documents nécessaires.
Les listes de candidatures doivent être accompagnées d’une déclaration individuelle de candidature signée de chaque candidat.
En ce qui concerne l’élection couplée, conseil de composante élémentaire / conseil de CSPM, les formulaires de candidatures comporte une liste de candidats correspondant au nombre de candidats à élire pour le conseil de la composante élémentaire ainsi qu’une liste de candidats correspondants au nombre de membres à élire pour le conseil de la CSPM. L’ordre et la place des candidats sur la liste pour le conseil de la CSPM doivent être les mêmes que ceux de la liste pour le conseil de la composante élémentaire. L’élection couplée conseil de composante élémentaire / conseil de CSPM n’a lieu qu’en cas de renouvellement plénier du collège concerné.
Il est important de vérifier votre inscription sur la liste des scrutins vous concernant. En effet, aucune inscription ne pourra être effectuée le jour du scrutin.
Si vous constatez que vous ne figurez pas sur les listes alors que vous remplissez les conditions pour être électeur ou une mention qui ne correspond pas à votre statut, je vous remercie de bien vouloir renseigner le formulaire en annexe 2 de chaque arrêté dénommé "Demande d'inscription ou de rectification sur les listes électorales" et nous le faire parvenir avant mercredi 23 mars 2022 à 16h.
Corps électoral
Sont électeurs et éligibles, au sein du collège dont ils sont membres, tous les électeurs régulièrement inscrits sur la liste électorale.
Mode de scrutin
L’élection s’effectue au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste sans panachage.
Lorsqu’un seul siège est à pourvoir, l’élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
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