Elections aux conseils de composantes élémentaires et CSPM

L’Université Grenoble Alpes doit procéder au renouvellement de sièges au sein de certains conseils de composantes élémentaires et de Composantes académiques Sans Personnalité Morale (CSPM) :

du mardi 22 novembre 2022 à 9 heures au jeudi 24 novembre 2022 à 16 heures.

Le vote sera exclusivement électronique. Le vote par correspondance et le vote par procuration ne seront pas admis, quel que soit le collège. L’électeur sera invité à se rendre sur le site dédié en se munissant de son identifiant et de son mot de passe. Une information sera diffusée aux électeurs sur les modalités d'envoi de leur identifiant et de leur mot de passe.

Le dépôt des listes de candidatures peut se faire jusqu'au mercredi 9 novembre 2022 à 12 heures. A l’issue de cette étape, une information sur les candidats vous sera diffusée.

Documents

Arrêté n°2022-113 Portant organisation des élections des représentants des personnels et usagers aux conseils de composante et de composantes académiques sans personnalité morale (CSPM)
Annexe 1 - Calendrier électoral composantes
Annexe 2 - Demande inscription sur les listes électorales composantes
Annexe 3 - Liste de candidatures composantes
Annexe 4 - Déclaration individuelle de candidature composantes
 


Les candidatures (formulaire de dépôt de liste accompagné des formulaires de déclaration individuelle en cas de scrutin de liste ainsi que des pièces à joindre ou formulaire de déclaration individuelle et pièces à joindre en cas de scrutin uninominal) doivent être adressées au Président de l’Université Grenoble Alpes.
 

et être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :

Université Grenoble Alpes
Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI)
Bâtiment Présidence
CS 40 700
38058 Grenoble cedex 9
 

ou être déposées en main propre, contre récépissé, auprès de la direction administrative de la composante concernée.


Le récépissé ne constitue pas une validation des candidatures, mais atteste que la candidature a été déposée dans le délai imparti, accompagnée des documents nécessaires.

Les listes de candidatures doivent être accompagnées d’une déclaration individuelle de candidature signée de chaque candidat.

En ce qui concerne l’élection couplée, conseil de composante élémentaire / conseil de CSPM, les formulaires de candidatures comportent une liste de candidats correspondant au nombre de candidats à élire pour le conseil de la composante élémentaire ainsi qu’une liste de candidats correspondant au nombre de membres à élire pour le conseil de la CSPM. L’ordre et la place des candidats sur la liste pour le conseil de la CSPM doivent être les mêmes que ceux de la liste pour le conseil de la composante élémentaire. L’élection couplée conseil de composante élémentaire / conseil de CSPM n’a lieu qu’en cas de renouvellement plénier du collège concerné.

Il est important de vérifier votre inscription sur la liste des scrutins vous concernant.

En effet, aucune inscription ne pourra être effectuée le jour du scrutin.

Si vous constatez que vous ne figurez pas sur les listes alors que vous remplissez les conditions pour être électeur ou une mention qui ne correspond pas à votre statut, il convient de renseigner le formulaire en annexe 2 de l'arrêté électoral dénommé "Demande d'inscription ou de rectification sur les listes électorales" et nous le faire parvenir avant le mercredi 16 novembre 2022 à 16h. 
 

  • Corps électoral

Sont électeurs et éligibles, au sein du collège dont ils sont membres, tous les électeurs régulièrement inscrits sur la liste électorale.
 

  • Mode de scrutin

L’élection s’effectue au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste sans panachage.

Lorsqu’un seul siège est à pourvoir, l’élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
 

  • Modalités de vote :

 Vote électronique



Sont concernées les composantes suivantes :